Conseil municipal du 8 juillet 2016

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Demande local 23 rue Saint jean

Installation au 1er novembre d’une psychomotricienne sur 2 jours par semaine dans une partie du logement (bureau, salle d’attente, wc et couloir) surface à mesurer, loyer de 120 € mensuel, contrat de location sur 1 an renouvelable, charges eau, électricité et ordures ménagères à charge du locataire.

Des travaux seront à réaliser dès septembre pour louer le local ; plafonds, chauffage électrique et peinture.

Situation financière de la commune

Bilan financier présenté au 31/05/2016

Versement du FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Somme de 33 977 € sera versée à la commune déduit de la somme liée à l’urbanisme.(instruction des permis)

Modification et renouvellement contrat du personnel communal

Renouvellement du contrat de Thomas CORVAISIER en contrat CAE du 23 aout 2016 au 22 aout 2017 : service voirie et espaces verts.

Renouvellement du contrat de Patricia FREMONT du 1er septembre 2016 au 31 juillet 2017 : agent de restauration et ménage des bâtiments

Renouvellement du contrat de Sophie JOUANNEAU du 1er septembre 2016 au 31 août 2017 : agent de restauration et ménage des bâtiments

Contrat CDD : Mme TESSIER Jennifer du 1er septembre 2016 au 31 juillet 2017 : agent de restauration pour 12h15 à 13h45 chaque jour.

Rapport conseil d’école et information des TAP

Environ 191 enfants à la rentrée : 1 classe par section et 2 classes GS CP.

Présentation des 4 parcours des TAP à compter du lundi 19/09/2016

Organisation de la garderie à partir de 16h en 2 lieux suivant le nombre d’enfant si besoin.

Restaurant scolaire rentrée de sept

Règlement ticket occasionnel : un enfant inscrit occasionnellement prendra un ticket rouge au prix du tarif occasionnel et devra s’inscrire au préalable. L’information sera donnée à l’achat du ticket.

Réduction du temps du midi soit 1h30, essai sur une semaine effectué en juin, aucune remarque.

Rencontre avec la société de restauration pour mise en place d’un  nouveau contrat en septembre et demande d’un éventuel préparateur en cuisine pour permettre à chaque personnel de retrouver son poste habituel.

Rapport du délégataire VEOLIA

Remis à une prochaine séance

Structure de jeux école

L’offre de MANUTAN COLLECTIVITE est retenue avec montage

Démission d’un adjoint

Questions diverses

  • Nouvelles règles des marchés : seuil de 25 000 € et simplification pour les PME en formalité administrative pour les marchés par lot-
  • Accord pour achat d’une 2ème débroussailleuse
  • Actualisation à faire de la convention avec le club de foot.
  • Raccordement eau et électricité hangar comité de fêtes : accord pour prise en charge

 

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE  VENDREDI 02/09, 30/09, 28/10, 02/12 à 20h30.

 

 

Conseil municipal du 27 mai 2016

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Avis sur projet délibération communautaire du SCOT

Monsieur le Maire présente le conseil municipal le projet de délibération pour le conseil communautaire du 9 juin 2016. Il est précisé les points suivants concernant la commune de LA CHAPELLE D ALIGNE :

  • Prise en compte de la moyenne des constructions sur la commune au cours des dix dernières années
  • Prise en compte de l’existence d’une zone artisanale et communautaire sur la commune : zone de l’Aubrière

Tarif restaurant scolaire année 2016-2017 et organisation

A compter du 15 juillet 2016 le ticket repas (pour les repas pris à partir de septembre) sera vendu :

Prix d’un repas (enfant régulier) 3.55 €
Prix d’un repas (enfant occasionnel) 4.05 €
Prix d’un repas (enfant allergique) 2.25 €
Prix d’un repas (adulte) 5.65 €

 

Le tarif du goûter seul pour la garderie du soir est inchangé soit 0.20 €.

Bilan financier :

Dépenses : 71606.09 €                        Recettes : 49 574.00 €                       Déficit : -22 032.09 €

Conseil d’école :

Validation du lundi après midi pour les TAPS en septembre 2016 et le vendredi après midi en septembre 2017.

 

Devis divers :

Choix de gouttières en zinc pour la façade de l’école : devis  validé

Plafonds classe salle informatique : 2600 € à prévoir sur budget 2017

Isolation maison 23 rue St Jean : 1 groupe de travail réfléchit sur la rénovation

Façade logement rue du maine : attente d’un devis comparatif

Logement 19 rue du maine : accord devis DESLANDES pour remise aux normes électriques (logement du bas). Pour l’autre logement la commission travaux est en réflexion

 

QUESTIONS DIVERSES :

  • Chemin accès foot : 3 devis, l’entreprise SAUVAGE est retenue.
  • Repas CCAS 2017 : dimanche 30 avril 2017.

Conseil municipal du 29 avril 2016

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Avis sur projet carrière

Présentation du dossier et vote à bulletin secret : résultat du vote 16 avis défavorables.

  • Incertitude quand au passage des camions dans le bourg de La Chapelle d’Aligné.
  • Les plantations d’arbres se font très loin du lieu de déforestation. Des propriétaires de terrain qui pourraient être volontaires pour la replantation n’ont pas été contactés.

Achat véhicule léger

Proposition d’un véhicule par le garage FERRAND, véhicule à 130 000 km, un avis est demandé à chacun.

Vente de l’ancien C15 pour pièces pour 100€.

Commission espaces verts :

Bon retour sur la clôture de l’allée du stade réalisée par les agents communaux

Parterre devant le médecin : abattage et élagage d’arbres en sept ou oct

Fleurissement de printemps plantations prévues semaine 19 avec mise de copeaux dans les parterres.

Illuminations de noël : achat de boules blanches supplémentaires + demande d’un sapin illuminé dans le centre bourg et d’un sapin vers la salle Tribondeau.

 

Commission travaux :

Logement à louer : travaux en cours, isolation chambre, salle de bain à remettre en état, peinture murs blancs.

Loyer à 390 €

Local archives mairie : accord pour commander les étagères métalliques.

Attente de devis complémentaires pour l’isolation du logement rue St jean (Actualisation QUALIPLAQUE et demande à MEIGNAN ou autre) et la façade du logement rue du maine.( David DAVIAU actualisation, Demande Emmanuel CHEVREUX et Sylvain CHEVREUX).

Devis et fonds de concours :

Eclairage CITEOS : accord devis complémentaires avec 23 lampadaires au total demande de fonds de concours .

Plus value de CHOISNET BARDOU pour la réfection de la façade partie maçonnerie.

Accord devis Mr CHEVREUX Christophe pour la peinture de la façade de l’école, demande d’échantillon de peinture pour le choix de la couleur.

Achat frigidaire pour remplacement au restaurant scolaire, l’actuel est oxydé et non conforme selon les services vétérinaires.

Devis four mixte au restaurant scolaire :  Il sera acheté en cas de nécessité.

Maîtrise d’œuvre assainissement :  2 propositions reçues

-Cabinet LOISEAU : 5900 € HT

– Cabinet DURET : 7 900 € HT

Le cabinet LOISEAU est retenu, il sera rencontré prochainement pour déterminer la mission.

Programme d’accessibilité

On présente les différents établissements recevant du public et les contraintes liées à l’accessibilité handicapée. Il sera adressé à l’adapt’ la liste des travaux réalisé, un programme chiffré et daté des travaux sur 3 ans.

Compte rendu du service ADS : participation annuelle de 7 600 €

Proposition alarme foot : refus

SCOT réunion du 2 mai : présentation du dossier, pôle de proximité. Il sera présenté au prochain conseil  municipal pour avis.

Tarif pavé : 0.40 € le pavé

Remboursement arrhes salles des fêtes : annulation de la famille raison familiale accord pour remboursement

 

Conseil municipal du 26 février 2016

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Affectation des résultats, vote du compte de gestion et du compte administratif 2015 – budget général
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 641 588.86 € Recettes : 828 170.73 €
Excédent de l’année 2015 : 186 581.87 €
Excédent année N-1 : 10 000.00 €
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT : + 196 571.87 €
INVESTISSEMENT
Dépenses : 402 811.10 € Recettes : 279 895.92 €
Déficit de l’année 2015 : 122 915.18 €
Déficit année N-1 : – 32 699.49 €
RESULTAT D’INVESTISSEMENT : – 155 614.67 €
Affectation en réserve (compte en réserve) : 186571.87 €
Affectation à l’excédent de fonctionnement reporté (ligne 002) : 10 000.00 €
Report d’investissement (ligne 001) : 155 614.67
Affectation des résultats, vote du compte de gestion et du compte administratif 2015 – budget assainissement
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 65 977.89 € Recettes : 76 786.06 €
Excédent de l’année 2015 : 10 808.17 €
Excédent année N-1 : 59 371.79 €
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT : + 70 179.96 €
INVESTISSEMENT
Dépenses : 64 079.65 € Recettes : 54 115.64 €
Déficit de l’année 2015 : – 9 964.01 €
Excédent année N-1 : – 45 523.72 €
RESULTAT D’INVESTISSEMENT : + 35 559.71 €
AFFECTATION DES RESULTATS
Affectation en réserve (compte en réserve) : 0.00 €
Affectation à l’excédent de fonctionnement reporté (ligne 002) : 70 179.96 €
Report d’investissement (ligne 001) : 35 559.71 €
Affectation des résultats, vote du compte de gestion et du compte administratif 2015 – budget immeuble commercial
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 1 283.81 € Recettes : 6 554.00 €
Excédent de l’année 2015 : 5 270.19 €
Excédent année N-1 : 1 768.27 €
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT : + 7 038.46 €
INVESTISSEMENT
Dépenses : 0.00 € Recettes : 3 473.79 €
Excédent de l’année 2015 : 3 473.79 €
Déficit année N-1 : – 3 473.79 €
RESULTAT D’INVESTISSEMENT : 0.00 €
AFFECTATION DES RESULTATS
Affectation en réserve (compte en réserve 1068) : 6 000€
Affectation à l’excédent de fonctionnement reporté (ligne 002) : 1 038.46 €
Report d’investissement (ligne 001) : 0.00 €

Réalisation d’un emprunt pour assurer le financement de : « RELAIS » dans l’attente de versement de subvention sur des travaux de construction de vestiaires de foot et la mise en séparatif des réseaux d’assainissement.
Meilleure offre : crédit mutuel
Monsieur le Maire de LA CHAPELLE D’ALIGNÉ est autorisé à réaliser auprès de la CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL de Maine-Anjou, Basse-Normandie, 43, Boulevard Volney à LAVAL (53),
un emprunt de : 300 000 Euros
dont le remboursement de capital s’effectuera au plus tard 12 mois après la date de mise à disposition des fonds.
Le taux nominal de l’emprunt sera de : 0,70% – Taux Fixe
Les intérêts seront appelés trimestriellement. (fin de trimestre civil)
Les frais de dossier d’un montant de 300 € seront déduits du déblocage de prêt.
Le conseil municipal s’engage, pendant toute la durée du prêt, à créer et à mettre en recouvrement, en cas de besoin, les ressources nécessaires pour assurer le paiement des annuités et à inscrire en priorité, en dépenses obligatoires à son budget les sommes nécessaires au règlement des échéances.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à intervenir au nom de LA COMMUNE DE LA CHAPELLE D’ALIGNÉ à la signature du contrat de prêt ainsi qu’à sa mise en place.

MODIFICATION STATUTAIRE – TRANSFERT DE LA COMPETENCE « TEMPS EDUCATIFS PERISCOLAIRES »
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que depuis la rentrée 2014-2015, les communes de la Communauté de Communes du Pays Fléchois ont mis en oeuvre la réforme des rythmes scolaires.
Pour évaluer la pertinence et la cohérence des organisations proposées sur le territoire, la Communauté de Communes a mené depuis plusieurs mois des concertations auprès de l’ensemble de la communauté éducative au travers du comité de suivi de la réforme, des ateliers thématiques de travail et de la Semaine de l’éducation. Madame Claire LECONTE, Professeur Emérite de Psychologie de l’Éducation et chrono biologiste a accompagné cette démarche afin d’apporter des éclairages scientifiques à l’ensemble des acteurs.
Une enquête de satisfaction a également été menée auprès des élèves, parents, enseignants et animateurs du territoire avec un taux de retour de 76 %.
Depuis la rentrée scolaire de 2015, la communauté de communes a souhaité mener 4 expérimentations conformément au décret HAMON du 7 mai 2014 dans les écoles de Cré-sur-Loir, Bazouges-sur-le-Loir, André Fertré maternelle et élémentaire à La Flèche. Les principes sont les suivants :
 Les enseignements scolaires sont organisés en huit demi-journées dont 5 matinées scolaires d’au moins 3h30 ;
 Les temps éducatifs périscolaires sont proposés sur un après-midi d’une durée minimum de deux heures ;
 Le temps scolaire de l’après-midi et le temps éducatif périscolaire doivent se terminer à la même heure.
Considérant la pertinence d’organiser les temps éducatifs périscolaires à l’échelon communautaire et selon les principes d’organisation des expérimentations menées afin d’apporter le même niveau de service à tous les enfants du territoire ;
Il est proposé le transfert de la compétence « Animation des temps éducatifs périscolaires » à la Communauté de Communes du Pays Fléchois, pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques, à compter du 1er septembre 2016.
Le groupe de travail sur les rythmes scolaires propose que les communes participent au financement de cette compétence. La contribution financière de chaque commune serait calculée sur la base de 70 € par élève scolarisé dans l’école publique de chaque commune (50 € correspondant au fond de soutien perçu par les communes + 20 € de participation supplémentaire des communes). Le montant global serait réajusté annuellement en fonction du nombre d’élèves constaté à la rentrée scolaire. Ce principe sera proposé à la prochaine commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).

Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux : 1er dossier
Dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’année 2016, le projet susceptible d’être éligible est la réfection d’un logement communal en matière d’isolation.
Après délibération, le conseil municipal adopte le ou les projets précités, décide de solliciter le concours de l’Etat et arrête les modalités de financement suivantes :
Origine des financements
Montant
Maître d’ouvrage
7 920.83 €
Fonds Européens (à préciser)
DETR
1 980.20 €
TOTAL
9 901.03 €
Le conseil municipal :
– autorise M. le Maire à déposer une demande au titre de la DETR pour l’année 2016
– atteste de l’inscription du projet au budget de l’année en cours
– atteste de l’inscription des dépenses en section d’investissement
atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux

Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux : 2ème dossier
Dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’année 2016, le projet susceptible d’être éligible est la réfection de la façade d’un logement communal.
Après délibération, le conseil municipal adopte le ou les projets précités, décide de solliciter le concours de l’Etat et arrête les modalités de financement suivantes :
Origine des financements
Montant
Maître d’ouvrage
14 876.60 €
Fonds Européens (à préciser)
DETR
3 719.15 €
TOTAL
18 595.75 €
Le conseil municipal :
– autorise M. le Maire à déposer une demande au titre de la DETR pour l’année 2016
– atteste de l’inscription du projet au budget de l’année en cours
– atteste de l’inscription des dépenses en section d’investissement
atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux

Projet effacement des réseaux aériens de téléphone ER 006051 « Rue d’Anjou »
Par délibération en date du 2 octobre 2013, le conseil municipal a donné son accord sur le principe d’une opération d’effacement du réseau téléphonique existant en coordination avec le programme Sécurisation du réseau électrique réalisé par le département.
L’étude d’exécution réalisée par les entreprises titulaires du marché départemental fait ressortir pour le génie civil de télécommunication, non compris le câblage et la dépose du réseau, un coût de 37 600.00 € HT.
Conformément à la décision du conseil départemental en date du 7 février 2002, le reste à financer par la commune est de 70% du coût HT soit 26 320.00 € net pour le génie civil de télécommunication, non compris la pose et la dépose du réseau.
Orange assurera la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’oeuvre des travaux de câblage et de dépose du réseau dont le financement est assuré à 70% par la commune et à 30% par le département. Cette prestation est estimée par Orange à 17 400 € HT.
La mise en souterrain du réseau d’éclairage public est assurée sous la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’oeuvre de la ville qui en assure le financement.
La mise en souterrain du réseau électrique est assurée sous la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’oeuvre du département qui en assure le financement.
Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal :
◊ Confirme que le projet est conforme à l’objet de la demande de la commune,
◊ Sollicite le département pour la réalisation du projet
◊ Accepte de participer à 70% du coût HT des travaux soit 26 200 € net pour le génie civil de télécommunication,
◊ Confirme l’inscription des crédits nécessaires au budget de la commune,
◊ Autorise son maire à signer les actes nécessaires à la réalisation de ce projet.
◊ Le conseil municipal prend note que le coût de ce projet est susceptible d’évoluer en fonction, de la nature du sous-sol ou suite à des modifications demandées lors de la réalisation, que le sommes versées au Département dans le cadre de ce projet ne donneront pas lieu à récupération de TVA.

Conseil municipal du 23 mars 2016

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Vote des subventions aux associations 2016.

Au vu des demandes et du montant des subventions allouées aux différentes associations en 2015, il est proposé le vote les subventions aux associations pour 2016  comme suit :

Liste des Associations Montant de la subvention 2016 Liste des Associations Montant de la subvention 2016
Chambre des métiers 37 € Comité d’embellissement du canton 101 €
Union Sportive De La Chapelle 1 994 € Comice du Canton De La Flèche 558 €
Anciens combattants 429 € Prévention Routière 169 €
Société de Boules  » Les amis Réunis » 360 € Association Donneurs de sang 99 €
Arbre de Noël (parents d’élèves) 200 € Croix Rouge 99 €
Club des Retraités Ruraux 260 € Mucoviscidose 73 €
Association Animation et Loisirs 599 € Téléthon 73 €
Association Parents d’élèves 1288 € Animations JMCV 100 €
A S I D P A (soins à domicile des personnes âgées) 59 € Subvention ATOUCRIN 241 €
A D M R Malicorne 99 € DOMTOF association Motos 112 €
Classe de Découverte 2 534 € Coopérative scolaire (activité culturelle et déplacement) 1 000 €
Tennis Club 275 € Association des nuisibles 340 €
AFR Bazouges CLSH 5 100 € Comice LA CHAPELLE – CROSMIERES 2 500 €
TOTAL 18 699 €

 

Point Comice 2016 :

Rapport syndicat d’eau : présentation

Nouveaux horaires école rentrée 2016 : Lundi 8h45 à 12h15 et TAP l’après midi, mardi jeudi et vendredi 8h45 à 12h15 et 13h45 à 16h00 et mercredi 8h45 à 12h00.

TAP le lundi pour 2016-2017.

Pancarte entrée commune hameau des Richardières : Reculer au niveau de la Petite Aubrière.

DAB : réponse négative pour l’installation par le crédit mutuel.

 

Demande de l’APE : subvention accordée  pour rénovation de l’estrade, l’APE pourra prêter l’estrade à la commune en cas de besoin.

Enfouissement électrique et téléphonique avenue du Poirier Rouge : accord sous réserve de chiffrage.

Paratonnerre église : devis gougeon validé

Barbecue zone des Semis : la commission précisera le type et le lieu au prochain conseil

Remplacement véhicule : accord avec attelage et équipement intérieur au garage FERRAND

Formation HACCP : formation auprès des agents de cuisine 30 €/h sur 3h pour répondre aux exigeances de la DSV

Mobilier club house : Présentation des devis reçus

Conclusion étude assainissement : travaux possible mise en séparatif rue d’Anjou, mise en séparatif avenue Poirier Rouge (estimatif de 122 000 €) et rue du maine (estimatif de 145 000 €).

Après choix du maître d’œuvre, le conseil donne l’accord pour demander les subventions à l’agence de l’eau et au conseil général

Projet de carrières : présentation du projet soumis à en quête publique pour donner un avis au prochain conseil.